Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISVIN
EARL JEAN-LUC VALLAT

Numéro de dépôt :
3459844
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/10/2016
ARTISVIN de EARL JEAN-LUC VALLAT

Présentation de la marque ARTISVIN

Déposée le 30 octobre 2006 par la société EARL JEAN-LUC VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARTISVIN »

Le déposant est la société EARL JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLAT SIMONE domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISVIN est expirée depuis le 30 octobre 2016.

EARL JEAN-LUC VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : AROM , ARTOM , J L V , VIN = ART , VIN = ART , J - L VALLAT , VINEART , V.I.P , WINEART , ARTUBE


EARL JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France - SIREN 477804413


VALLAT SIMONE - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Bières ; eau minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Education. Formation ; activités culturelles. Informations en matière d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.